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Le temps partiel thérapeutique n’est pas obligatoirement consécutif à une période d’arrêt de travail.
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Le travail à temps partiel (20 à 80 %) pour motif thérapeutique fait suite à une maladie, un accident de travail ou une maladie professionnelle.
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Il est prescrit par le médecin traitant lorsqu’il estime que son patient ne peut pas reprendre une activité à temps plein, mais qu’il juge qu’une activité à temps partiel peut contribuer à son rétablissement.
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Lorsque le médecin traitant a établi la prescription :
- l’employeur établit une attestation indiquant son accord de principe sur la reprise qui précisera la nature de l’emploi et la rémunération correspondante,
- Le médecin du travail peut, lors d’une visite, établir une attestation de suivi ou d’aptitude au travail à temps partiel en respectant les préconisations du médecin traitant.
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A réception des éléments du dossier, la CPAM notifie à l’assuré sa décision d’accepter ou de refuser le paiement des indémnités journalières (IJ), sur décision du médecin conseil.
Conséquences pour les salariés :
- Pas d'impact sur : les congés payés, le STIP/SIP, l'intéressement et la participation.
- Impact sur : la retraite (trimestres comptabilisés mais cotisations minorées), la MESE (cotisations minorées mais droits conservés) et la prévoyance (exonération de cotisation).
Le salaire du temps partiel est complété par des Indemnités Journalières Complémentaires versées par la CPAM et complétées par le régime de prévoyance Klésia.
Les modalités de calcul des IJ versées en cas de TPT assurent le maintien du salaire net.
Attention, la saisie des CP pour les salariés concernés est "manuelle" et passe par le manager ou le RH.
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